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  • CONSEIL JUDICIAIRE DU HAINAUT

    P.V. n° 1 Séance du 1er octobre 2013
    La séance plénière se tient à Binche, à la Brasserie « Le Diapason » et débute à 19 h 00 sous la
    présidence de Monsieur Jacques BUFFE.
    Tous les membres sont présents : Christine FOURMEAUX, Andrée POTTIEZ , Jacques BUFFE,
    Philippe COURCELLES, Jean-Noël DE WOLF, Michel DESTRAIN et Albert DE SMET.
    Le président accueille le nouveau membre, Albert DE SMET, et lui adresse un message de
    bienvenue.
    Le président, Monsieur Jacques BUFFE, invite Monsieur Philippe COURCELLES à assurer la présidence
    de la séance pour les deux premiers dossiers pour lesquels lui-même ne peut siéger. Il quitte la séance.
    DOSSIERS TRAITES :
    Dossier : HT.007.1314
    Les juges sont : Mesdames Christine FOURMEAUX, et Andrée POTTIEZ, Messieurs Philippe
    COURCELLES, Jean-Noël DE WOLF, Michel DESTRAIN et Albert DESMET.
    Le secrétariat en séance est assuré par Madame Christine FOURMEAUX.
    1. La rencontre :
    Match n° 701254 du 8 septembre 2013 en division provinciale U 12 (benjamins)
    UBCF QUAREGNON – BELFIUS MONS HAINAUT
    2. Les faits :
    Rapport d’arbitre à charge de l’officiel de table Frédéric URBAIN du club de BELFIUS MONS
    HAINAUT relatif à son comportement lors du match.
    Vu le dossier transmis au présent Conseil Judiciaire par Monsieur le Procureur Régional.
    3. Le débat oral et contradictoire en séance publique :
    Entendu l’arbitre principal, accompagné de son représentant légal, en sa déclaration,
    Entendu l’arbitre en second, accompagné de son représentant légal, en son rapport,
    awcjha131001
    Entendu Monsieur Frédéric URBAIN, assisté de Monsieur Salvatore FARAONE, porteur de
    procuration, tous deux du club de BELFIUS MONS HAINAUT, en leur déclaration,
    Entendu Madame Ingrid SAEGERMAN, déléguée aux arbitres, du club de UBCF
    QUAREGNON, en sa déclaration,
    - L’arbitre principal confirme les termes repris dans le rapport de son collègue et déclare qu’il
    ignorait que celui-ci allait rédiger un rapport ;
    - L’arbitre en second confirme son rapport et précise que, après son appel, c’est M.
    GUILLIAUMS, membre de la CFA, qui lui a conseillé de rédiger un rapport ;
    - Monsieur Frédéric URBAIN déclare n’avoir pas insulté les arbitres mais au contraire les avoir
    encouragé et invité à rester calmes ;
    - L’arbitre en second précise qu’en effet Monsieur URBAIN ne les a pas insultés mais les a
    critiqués et a contesté l’arbitrage ;
    - Le délégué aux arbitres de BELFIUS MONS HAINAUT est absent et valablement excusé ;
    - Madame Ingrid SAEGERMAN déclare s’être trouvée à la table de marque, aidant son mari à
    l’initiation au chronomètre ; elle admet que tout le monde critiquait, qu’elle-même et Monsieur
    URBAIN ont fait des gestes et que ce dernier a bien demandé aux arbitres de rester calmes ;
    elle pense que ce sont les gestes qui ont contribué au fait que les arbitres se sont sentis
    invectiver ;
    - Les arbitres confirment qu’il n’y a eu que des gestes de contestation qui leur étaient adressés
    tant à l’un qu’à l’autre ;
    - Monsieur URBAIN déclare avoir peut-être levé les mains une ou deux fois mais sans plus ;
    4. Les considérations du Conseil judiciaire
     Attendu les déclarations faites en séance ;
     Attendu qu’il apparaît que l’intéressé, marqueur, a bien fait quelques gestes de
    contestation suite à certaines décisions arbitrales ;
     Attendu que le marqueur, en sa qualité d’officiel de table, se doit de n’émettre aucune
    remarque à l’égard de décisions prises par un arbitre et se limiter à renseigner celles-ci sur
    la feuille de marque ;
     Attendu que l’on peut comprendre que les jeunes arbitres novices - de niveau 1 – aient eu
    quelques manquements quant au déroulement d’une rencontre, à savoir en l’espèce
    formuler les remarques d’usage au marqueur ;
     Attendu que le Conseil retient la norme de sanction :
    I D d : critiques d’arbitrage ou conduite antisportive
    5. La décision :
    Par ces motifs, le Conseil
    Décide pour l’officiel de table Frédéric URBAIN (04/09/1972) (ID 205872) du club de
    BELFIUS MONS HAINAUT (matr. 1036)
     Est suspendu pour une période de DEUX SEMAINES avec un sursis de deux ans jusqu’au
    10 octobre 2015
     A une amende de 50 € qui sera versée au compte national n° 126-2011232-07 ou européen n°
    BE74 1262 0112 3207 de l’AWBB au moyen de l’ordre de virement complété, lui remis en
    séance
     Cette amende devra être réceptionnée au plus tard le jeudi qui suit la publication de la
    présente dans la newsletter, en l’occurrence le 17 octobre 2013.
    6. La prise de connaissance de la décision :
    Signifie la décision en séance à Monsieur Frédéric URBAIN, lequel signe pour prise de
    connaissance.
    7. Droit d’appel :
    L’intéressé est informé qu’il a 10 jours calendrier pour faire appel et que, passé ce délai, celui-ci
    ne serait plus recevable (art. PJ 28 et 37 du ROI).
    Dossier : HT.009.1314
    Les juges sont : Mesdames Christine FOURMEAUX, et Andrée POTTIEZ, Messieurs Philippe
    COURCELLES, Jean-Noël DE WOLF, Michel DESTRAIN et Albert DE SMET.
    Le secrétariat en séance est assuré par Madame Christine FOURMEAUX.
    1. La rencontre :
    Match n° 701254 du 8 septembre 2013 en division provinciale U 12 (benjamins)
    UBCF QUAREGNON – BELFIUS MONS HAINAUT
    2. Les faits :
    Rapport d’arbitre à charge des supporters du club de BELFIUS MONS HAINAUT
    Vu le dossier transmis au présent Conseil Judiciaire par Monsieur le Procureur Régional.
    3. Le débat oral et contradictoire en séance publique :
    Entendu l’arbitre principal, accompagné de son représentant légal, en sa déclaration,
    Entendu l’arbitre en second, accompagné de son représentant légal, en son rapport,
    Entendu Monsieur Salvatore FARAONE, porteur de procuration, représentant du club de
    BELFIUS MONS HAINAUT, en sa déclaration,
    Entendu Madame Ingrid SAEGERMAN, déléguée aux arbitres, du club de UBCF
    QUAREGNON, en sa déclaration,
    - L’arbitre principal confirme les termes repris dans le rapport de son collègue et déclare avoir
    fait appel au délégué de l’équipe B à plusieurs reprises afin de tenter de calmer les supporters ;
    il souligne que le délégué s’est exécuté sans problème mais en vain ;
    - L’arbitre en second confirme son rapport et précise que les critiques fusaient de toutes parts ; il
    déclare ne pas connaître le nom du supporter qui, après être monté sur le terrain, l’a pris par le
    bras ;
    - Le délégué aux arbitres de BELFIUS MONS HAINAUT est absent et valablement excusé ;
    - Madame Ingrid SAEGERMAN déclare avoir été inscrite en qualité de déléguée à son insu ;
    elle confirme que l’arbitre principal a fait appel au délégué de l’équipe B mais qu’elle-même
    n’a jamais été sollicitée pour son équipe, ses supporters étant relativement calmes ; elle
    confirme également avoir vu un supporter de l’équipe B monter sur le terrain et attraper
    l’arbitre par le bras ;
    - Monsieur Salvatore FARAONE précise qu’il n’était pas présent au match ;
    4. Les considérations du Conseil judiciaire
     Attendu les déclarations faites en séance ;
     Attendu que le Conseil estime que les faits sont bien établis ;
     Attendu que les officiels de la rencontre étaient des arbitres de niveau 1 qui, malgré les
    critiques et l’attitude des supporters, ont eu le mérite de poursuivre la rencontre jusqu’à son
    terme ;
     Attendu que dans ce cas, on peut comprendre que des officiels novices (2ème match) aient
    eu quelques manquements d’ordre administratif quant aux formalités à accomplir dans ces
    circonstances ;
     Attendu en outre que de plus, en l’espèce, il y a eu envahissement de terrain et contact
    volontaire direct avec l’arbitre (tout contact hormis des coups) de la part d’un des
    supporters de l’équipe B ;
     Attendu la récidive (point 1) quant à l’attitude des supporters du club de BELFIUS MONS
    HAINAUT ;
    5. La décision :
    Par ces motifs, le Conseil
    Décide pour le du club de BELFIUS MONS HAINAUT (matr. 1036)
     A une amende de 500 € pour l’attitude de ses supporters (PC 49, alinéa 1)
     Cette amende sera débitée directement du compte du club BELFIUS MONS HAINAUT
    (matr. 1036) par la Trésorerie générale
    
    6. La prise de connaissance de la décision :
    Signifie la décision en séance à Monsieur Salvatore FARAONE, lequel signe pour prise de
    connaissance.
    7. Droit d’appel :
    L’intéressé es informé qu’il a 10 jours calendrier pour faire appel et que, passé ce délai, celui-ci
    ne serait plus recevable (art. PJ 28 et 37 du ROI).
    Le président, Monsieur Jacques BUFFE, reprend son siège en séance.
    Dossier : HT.003.1314
    Les juges sont : Mesdames Christine FOURMEAUX, et Andrée POTTIEZ, Messieurs Jacques
    BUFFE, Philippe COURCELLES, Jean-Noël DE WOLF, Michel DESTRAIN et Albert DE
    SMET.
    Le secrétariat en séance est assuré par Madame Christine FOURMEAUX.
    1. La rencontre :
    Match de Coupe du Hainaut n° CH 215 du 17 août 2013 en division MM
    JSLB FRAMERIES – UB QUAREGNON
    2. Les faits :
    Rapport d’arbitre à charge du joueur Florent BELLOMO du club de JSLB FRAMERIES relatif
    à son exclusion.
    Vu le dossier transmis au présent Conseil Judiciaire par Monsieur le Procureur Régional.
    3. Le débat oral et contradictoire en séance publique :
    Entendu l’arbitre en second, en son rapport,
    Entendu Monsieur Florent BELLOMO, joueur, et Monsieur David BARBIEUX, coach, assistés
    de Monsieur Didier CAMMERS, secrétaire, tous du club de JSLB FRAMERIES, en leur
    déclaration,
    - L’arbitre principal est absent et valablement excusé ; il confirme son rapport dans sa lettre
    d’excuse ;
    - L’arbitre en second remet la feuille verte du match et confirme son rapport ;
    - Monsieur Florent BELLOMO ne conteste pas les rapports ; il nuance toutefois et
    explique que son adversaire qui le cherchait depuis le début du match avait sa tête contre
    lui et il l’a simplement repoussé ; les arbitres ont alors sifflé une double faute, il est
    retourné sur le banc à la demande de son coach et seulement ensuite les arbitres ont sifflé
    son exclusion ;
    - Monsieur David BARBIEUX fait remarquer qu’il y a vice de forme puisqu’aucune faute
    disqualifiante n’est notée sur la feuille de marque face au nom de l’intéressé mais bien
    une seule T 2 ; en outre, il ne voit pas en quoi les arbitres ont sifflé une faute
    disqualifiant son joueur 30’’ après la double faute alors que son joueur était sur le banc
    et qu’aucune disqualifiante n’a été infligée au joueur adverse ; d’autre part, il relève que
    les rapports contiennent le terme « repousser », ce qui ne signifie pas, comme le prévoit
    l’article 38.2.3 du Code de jeu, d’une agression flagrante ;
    - L’arbitre en second déclare ne pas se rappeler qu’une double faute aurait été sifflée ;
    -
    4. Les considérations du Conseil judiciaire
     Attendu les déclarations faites en séance ;
     Attendu que selon le Code de jeu, une faute disqualifiant un joueur doit obligatoirement
    être indiquée en inscrivant un « D » sur la feuille de marque (Règlement officiel – feuille
    de marque – faute B.8.3.6) ;
     Attendu que le Conseil constate que la feuille de marque ne comporte aucune faute
    disqualifiant le joueur en cause ;
     Attendu qu’il incombe au premier arbitre de vérifier l’exactitude de la feuille de marque
    avant d’y apposer sa signature pour approbation (Règlement officiel – article 48.6.9) ;
    5. La décision :
    Par ces motifs, le Conseil
    Décide pour le joueur Florent BELLOMO de JSLB FRAMERIES (matr.461)
     l’affaire est classée sans suite
    6. La prise de connaissance de la décision :
    Signifie la décision en séance à Monsieur Florent BELLOMO, lequel signe pour prise de
    connaissance.
    7. Droit d’appel :
    L’intéressé es informé qu’il a 10 jours calendrier pour faire appel et que, passé ce délai, celui-ci
    ne serait plus recevable (art. PJ 28 et 37 du ROI).
    Dossier : HT.141.1213
    Les juges sont : Mesdames Christine FOURMEAUX et Andrée POTTIEZ, t Messieurs Jacques
    BUFFE, Philippe COURCELLES Jean-Noël DE WOLF, Michel DESTTRAIN et Albert DE SMET.
    Le secrétariat en séance est assuré par Monsieur Philippe COURCELLES.
    1. La rencontre :
    Match n° 722104 du 17 mars 2013 en division P 2 A Dames
    FEMINA DOCHERIE – US LAMBUSART
    2. Les faits :
    Réclamation du club de FEMINA DOCHERIE pour qualification de FELI(X) Cécile affiliée à
    deux clubs dont l’un sous une fausse identité.
    Vu le dossier transmis au présent Conseil Judiciaire par Monsieur le Procureur Régional,
    Vu la décision du Conseil Judiciaire du 3 avril 2013,
    Vu la demande de comparution de Mademoiselle FELIX Cécile en date du 11 avril 2013 au
    secrétariat du Conseil sans preuve de paiement,
    Vu la décision du Conseil Judiciaire du 24 avril 2013,
    Vu la demande de comparution recevable de l’intéressée reçue en date du 10 septembre 2013 au
    secrétariat du Conseil,
    3. Le débat oral et contradictoire en séance publique :
    Entendu Mademoiselle Cécile FELIX du club de ROYAL SPIROU PONT DE LOUP, au moment
    des faits, affiliée à ce jour au club de CHARLEROI RAVENS, assistée de Monsieur Jacques
    LECRIVAIN, vice-président des parlementaires du Hainaut, en leur déclaration,
    - Mademoiselle Cécile FELIX confirme sa déclaration faite lors de l’examen du dossier
    HT.139.1213 en date du 12 juin 2013 et déclare qu’elle peut être reprise pour le présent
    dossier à savoir :
    - « Mademoiselle Cécile FELIX explique qu’après avoir été affiliée à FELUY OBAIX, elle
    a demandé sa mutation vers ROYAL SPIROU PONT DE LOUP où elle a joué durant la
    saison 2011-2012 ; en début de saison 2012-2013, par facilité, elle est allée s’entraîner au
    club de US LAMBUSART et comme elle s’est familiarisée, le coach lui a demandé de
    participer aux rencontres, ce qu’elle a refusé puisqu’elle était affiliée à ROYAL SPIROU
    PONT DE LOUP et ne savait pas qu’il y avait une période fixe pour les mutations ;
    - Selon Mademoiselle Cécile FELIX, le président lui a affirmé qu’elle ne risquerait rien et
    que seul le club serait sanctionné ; par naïveté, elle a alors accepté de participer aux
    rencontres ;
    - Mademoiselle Cécile FELIX reconnaît qu’elle était consciente de jouer sous un faux nom
    et que le nom repris sur les feuilles de match était FELI ;
    - Elle insiste sur le fait qu’elle a fait confiance au président de US LAMBUSART mais
    qu’actuellement elle se rend compte de son erreur ;
    - Elle déclare en outre n’avoir pas pris contact avec ROYAL SPIROU PONT DE LOUP lors
    de la demande de mutation administrative puisque ce club lui avait demandé de jouer dans
    son équipe P 2 Dames ; »
    4. Les considérations du Conseil Judiciaire :
     Attendu les décisions du Conseil judiciaire des 3 et 24 avril 2013 ;
     Attendu la déclaration faite en séance ;
     Attendu que l’intéressée se dit avoir été naïve et avoir été sollicitée très fortement par le
    président et le coach de l’US LAMBUSART afin de participer aux rencontres officielles ;
     Attendu que l’intéressée est majeure et devait dès lors prendre ses responsabilités afin de
    connaître et de s’assurer des risques encourus ;
     Attendu que l’intéressée reconnaît en outre avoir été consciente de participer aux
    rencontres avec le club de l’US LAMBUSART sous un faux nom ;
     Attendu que le Conseil estime dès lors qu’il y a bien eu usage de faux en parfaite
    connaissance de cause ;
     Attendu que l’on ne peut tolérer ce genre de comportement tant ailleurs que dans le milieu
    sportif , les règles et règlements étant applicables à tous et à tous les membres affiliés de
    l’AWBB en ce qui concerne le présent dossier ;
     Attendu que les faits faisant l’objet du présent dossier sont la répétition des faits pour
    lesquelles l’intéressée a été sanctionnée par décision du 12 juin 2013 dans le dossier
    HT.139.1213 ;
     Attendu que l’intéressée ne s’est toutefois pas alignée sur la sanction qui lui avait été
    adressée par décision du 24 avril 2013 pour le présent dossier et n’a payé son amende
    qu’en date du 10 septembre 2013, date de demande de comparution ;
     Attendu que le Conseil estime dès lors que la sanction qui est infligée pour le présent
    dossier pourra être concomitante mais ne prendra cours qu’à la date de la publication de
    la présente décision dans la newsletter ;
     Attendu que le Conseil retient la norme de sanction sous la
    Qualification 2 : usage de faux
    5. La décision :
    Par ces motifs, le Conseil
    Décide pour la joueuse FELIX Cécile (22/12/92) (ID290775) du club de R.SPIROU PONT DE
    LOUP (matr. 151) au moment des faits, aujourd’hui affiliée au club de CHARLEROI
    RAVENS (matr.2665)
     A sa suspension jusqu’à comparution volontaire levée ce jour,
     Est suspendue pour une période de SIX MOIS, du 11 octobre 2013 au 10 avril 2014
    inclus,
     A une amende de 125 € qui sera versée au compte national n° 126-2011232-07 ou européen
    n° BE74 1262 0112 3207 de l’AWBB au moyen de l’ordre de virement complété, lui remis en
    séance
     Cette amende devra être réceptionnée au plus tard le jeudi qui précède la fin de la suspension,
    en l’occurrence le 10 avril 2014.
    Décide pour le club de CHARLEROI RAVENS (matr. 2665)
     A une amende de 6,00 € pour non-présentation de la licence (PJ. 56)
     Cette amende sera débitée directement du compte du club de CHARLEROI RAVENS par la
    Trésorerie Générale
    6. La prise de connaissance de la décision :
    Signifie la décision en séance à Mademoiselle Cécile FELIX, laquelle signe pour prise de
    connaissance.
    7. Droit d’appel :
    L’intéressé est informée qu’elle a 10 jours calendrier pour faire appel et que, passé ce délai, celuici
    ne serait plus recevable (art. PJ 28 et 37 du ROI).
    La prochaine séance aura lieu sur convocation.
    Le Président lève la séance à 22 h 00.
    Pour le Conseil Judiciaire,
    J. BUFFE C. FOURMEAUX
    Président Secrétaire

  • P3B: 4 sur 4 pour Hensies

    "BC Hensies - BC Blaregnies 56-54 (9-11, 23-15, 11-15, 13-13)

    Lheureux 9 (0+8+0+1), Janmart - , Simon 0, Tapis 5 (0+0+0+5), Montreuil - , Bara 9 (1+0+4+4), Ricchi 4 (0+0+2+2), Tachenion 9 (0+5+3+1), Degauquier 2 (2+0+0+0), Boulvin 0 (0+0+0+0), Castelain 4 (0+2+2+0) Pollet 14 (6+8+0+0) Blaregnies prend le 1er quart à son compte, 3-11 après 8 min, heureusement 2 3pts de Pollet nous maintiennent à flot. 9-11 fin 1er quart temps. Nous ne ressaisissons dans le 2ème quart et atteignons la mi-temps sur le score de 32-26 après avoir mené de 10 pts. Les semaines se suivent et malheureusement se ressemble, nouveau début catastrophique de 3ème quart temps où Hensies n'inscrit son 1er point qu'à la 6ème minutes... 43-41. Le 4ème quart est un véritable chassé croisé, 56-54 à six secondes de la fin, dernière possession pour Blaregnies mais grosse défense d'Hensies qui oblige Blaregnies à prendre un shoot très difficile. A souligner la grosse présence au rebond de Castelain."

    BC Hensies"

  • Actualisation

    R2 messieurs

    Waterloo - Baulet 76-72

    P2A messieurs

    Thuin - Quaregnon 59-55

    P3B

    Estaimpuis - Tremplin B 39-48

    P1 dames

    Estaimpuis - Brainois 56-47

  • Les premiers résultats

     R1 messieurs

    UBCFQ - Olympic 76-87

    Huy - Blaton 77-60 (16-11, 41-29 et 58-46)

    R2 messieurs

     St Guibert - Mouscron 81-56 (26-19, 43-35 et 65-51)

    Templeuve - Nivelles 84-90 (17-24, 35-43 et 57-68)

    R2 dames

    Tremplin Mouscron - BC Mons 77- 75 (24-22, 37-42 et 60-60)

    Provinciale 1

    Ressaix – Elouges 77-76 (28-14, 37-39 et 58-58)

    Stambruges – Erquelinnes REMIS

    P2B

    Templeuve B – Lessines 69-47 (20-15, 36-20 et 53-31)

    P3B

     JS Dottignies – Erquelinnes 94-28

     Hensies - Blaregnies 56-54

    DETAILS ET COMMENTAIRES DANS NORD-ECLAIR ET LA PROVINCE DE CE DIMANCHE.

     


     

     

     

     

     

     

  • Tabu au BC L'9 Flénu

    Davi Tabu s'est lié aujourd'hui au BC L'9 Flénu (P1).

  • Big Dan: back to Quaregnon

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